Pour les géotechniciens, la principale règlementation à retenir de la loi ELAN concerne les 3 arrêtés du 22 Juillet 2020. Ces arrêtés ont été publiés successivement à l’été 2020 au journal officiel :
Si la loi ELAN a un avantage, c’est bien celui de mettre en lumière un problème que les géotechniciens rencontrent régulièrement dans le cadre de leurs études de sol : les argiles gonflantes.
S’il est minime sur une année normale, ce phénomène de retrait-gonflement est très destructeur pour les périodes de sécheresses intenses. Ces dernières années, on note d’ailleurs une augmentation des épisodes de sécheresses impliquant un grand nombre de sinistres.
Les constructeurs de maisons individuelles, et notamment les maçons, ne comprennent pas vraiment ce phénomène. Les géotechniciens, eux, le connaissent bien. La loi ELAN oblige donc les contractants d’une parcelle constructible, a être informé sur les risques naturels qui exposent la dite parcelle. La mission géotechnique adéquate s’appelle mission G1 ES/PGC (principes généraux de construction).
La loi Elan ne fixe aucune obligation de résultat dans l’exécution de cette mission et de nombreuses initiatives opportunistes (entreprises individuelles) ont vu le jour depuis la promulgation de cette loi, proposant des études mal diligentées sur le sujet. Cette concurrence déloyale comporte son lot de malhonnêtetés, sur fond de prix très bas mais malheureusement les particuliers non avertis n’en ont pas toujours pour leur argent.
Tous les aspects géotechniques doivent être traités par des ingénieurs spécialistes. En faisant fît de la complexité et des nuances que peut revêtir une étude géotechnique de qualité, la loi passe sous silence sa responsabilité et l’exigence de son expertise sur un projet de construction en termes de stabilité et de sécurité.
SOL Technologie se positionne en qualité de bureau d’études géotechniques afin de réaliser les missions G1 ES/PGC, pour les particuliers mais aussi les professionnels de l’immobilier. Son aire de déplacement s’incère sur tout l’arc méditerranéen de Perpignan à Menton (limite méridionale) et de Millau à Valence (limite septentrionale) ainsi que le secteur des Alpes.
Le prix d’une telle étude est devenu forfaitaire à 800€ TTC incluant le déplacement d’une équipe, les sondages et le rapport de mission G1 ES/PGC.
Les délais d’intervention d’une équipe de sondage, peuvent évoluer, ils sont en période d’influence normale, d’1 semaine à 10 jours, pour un rendu de rapport 2 à 3 jours, après les sondages.
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